Règles de fonctionnement

Lors de sa création, le Forum des femmes s’est doté de règles de fonctionnement encadrant ses activités. Ces règles traitent de la nomination des membres du cercle de coordination, de son rôle ainsi que de la reddition de comptes et du financement des activités du Forum des femmes.

Extraits des règlements

La structure administrative au sein du RECEF

À l’article 36.4, les Règlements généraux du RECEF prévoient que le Bureau peut : « Créer des comités pour la réalisation de mandats particuliers ».

Conformément à l’article 36.4 des Règlements généraux, le Forum des femmes est considéré comme un « comité de travail » créé par le Bureau et entériné lors de l’Assemblée générale du RECEF du 7 juin 2019. D’une durée initiale de 3 ans, le mandat du Forum peut être renouvelé ou dissous en fonction du bilan de cette expérience. Ce Forum peut également voir ses activités suspendues ou terminées par une décision du Bureau, en fonction, par exemple, du contexte budgétaire du RECEF.

La coordination des activités

La planification des activités du Forum des femmes est sous la responsabilité d’un cercle de coordination (ci-après, « cercle »), composé de 3 à 5 personnes, en plus d’un représentant du Secrétariat général.

Les membres du cercle sont désignés par l’Assemblée générale du RECEF pour des mandats de trois ans, puis selon le même cycle que les mandats des membres du Bureau du RECEF.

Si vous avez des questions relatives à ces règles ou au Forum des femmes, communiquez avec le secrétariat général à l’adresse recef@electionsquebec.qc.ca.

Dernière mise à jour : 28 avril 2020